—Informations
Conditions de vente
Les conditions générales de vente sont en cours de préparation. Cette page ne constitue pas des CGV finalisées. Aucune commande ni aucun paiement ne sont effectués sur ce site.
Une prestation définie par devis
Le formulaire permet de prendre contact sans engagement. Le périmètre, le prix applicable, les délais et les modalités de réalisation doivent être précisés dans une proposition et acceptés avant le début de la prestation.
Informations à préciser avant contractualisation
Identité du prestataire, régime de TVA, modalités de paiement et d’acompte, retards de paiement, validation des livrables, corrections incluses, propriété intellectuelle, hébergement, maintenance, responsabilités, résiliation et règlement des litiges. Les dispositions adaptées au type de client devront être précisées.